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Le Transport de Matières Dangereuses
Une matière dangereuse est une substance qui par ses caractéristiques physico-chimiques, toxicologiques, ou bien par la nature des réactions qu'elle est susceptible de produire, peut présenter des risques pour l'homme, les biens et/ou l'environnement. Elle peut être inflammable, toxique, explosive, corrosive ou radioactive.
Les modes de transports principalement utilisés sont :
- Les canalisations aériennes ou enterrées (6% du tonnage total),
- La route (80% du tonnage total),
- Le rail (12% du tonnage total).
D’autres modes de transport sont parfois utilisés :
La voie fluviale (2% du trafic intérieur), le transport maritime ou le transport aérien.
La réglementation
La réglementation applicable
Le transport de matières dangereuses est soumis à une réglementation internationale sur l’ensemble du territoire et à des arrêtés municipaux réglementant les transports sur la commune de Nîmes.
Le transport des matières dangereuses est régi par :
Mode de Transport | Textes applicables |
Route | Arrêté du 01 juillet 2001 modifié le 09 mai 2008 relatif au transport de matières dangereuses par route (règlement ADR) |
Fer | Règlement concernant le transport internationale ferroviaire de matières dangereuses (réglement RID) |
Canalisations | Arrêté du 04 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques (arrêté multifluide) |
Fluvial | Accord européen raltif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation (réglement ADNR) |
Maritime | International Maritime Dangerous Goods Code (code IMDG) |
Aérien | Régles de l'Association Internationale du Transport Aérien (IATA) et de l'organisation de l'Avisation Civile Internationale (OACI) pour les instructions techniques |
Le maire peut prendre des arrêtés interdisant le passage de poids lourds transportant des matières dangereuses sur sa commune, dans un objectif de sécurité publique (article L. 2213-4 du Code général des collectivités territoriales). Sur certains axes, la circulation de matières dangereuses est totalement interdite et signalée par les trois panneaux suivants :
Nîmes et le TMD
La Ville de Nîmes et le T.M.D.
De par son positionnement géographique et ses réseaux routier et ferroviaire, la ville de Nîmes est particulièrement exposée au transport de matières dangereuses :
Exposition par réseau routier :
- Au sud de la ville par la présence d’un nœud autoroutier (A9 et A54) permettant de relier la vallée du Rhône, Marseille, Perpignan et Bordeaux, impliquant une forte circulation de camions transportant des matières dangereuses,
- A l’ouest de la ville par la présence de la route nationale n° 106.
Exposition par réseau ferré :
- Traversée de la ville par la voie ferrée (axes Lyon – Montpellier et Alès - Marseille).
Exposition par canalisation enterrée :
- Présence d’un gazoduc enterré au sud de la ville (du complexe sportif de la Bastide jusqu’au commissariat de Police Nationale).
Cet arrêté est entré en vigueur le 20 septembre 2016
Les risques
Les principaux risques
Les principaux risques engendrés par la survenue d’un accident lors du transport de matières dangereuses sont :
- Incendie de produits inflammables solides, liquides ou gazeux : conséquence de l’échauffement anormal d’un organe du véhicule, choc contre un obstacle (avec production d’étincelles), inflammation accidentelle d’une fuite, explosion prés d’un véhicule, acte de malveillance.
- Explosion due à une fuite ou un éclatement du récipient, diffusion du gaz dans l’atmosphère, avec effets à la fois thermiques et mécaniques (onde de choc).
- Nuage toxique se propageant dans l’air, l’eau et/ou le sol : fuite d’un produit toxique (liquide, solide ou gazeux) ou résultant d’une combustion (même d’un produit non toxique).
Les conséquences
Les principales conséquences
La survenance d’un accident de transport de matières dangereuses entraîne de nombreuses conséquences pour les personnes, les biens et/ou l’environnement :
Pour les personnes :
Incendie de produits inflammables solides, liquides ou gazeux : effets thermiques (brûlures) qui peuvent être aggravés par des problèmes d’asphyxie et d’intoxication, liés à l’émission de fumées toxiques.
Explosion : A proximité du sinistre et dans un rayon de plusieurs centaines de mètres, les blessures peuvent être très graves et parfois mortelles : brûlures, asphyxies, lésions internes consécutives à l’onde de choc et/ou traumatisme dus aux projectiles. |
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Nuage toxique se propageant dans l’air, l’eau et/ou le sol : risque toxique par inhalation, par ingestion directe ou indirecte, par la consommation de produits contaminés (eau), par contact. Ces effets peuvent être ressentis jusqu’à quelques kilomètres du lieu du sinistre.
Pour l’environnement :
L’eau est un milieu particulièrement vulnérable, qui peut propager une pollution sur de grandes distances. Un rejet liquide ou gazeux peut conduire à une pollution brutale ou différée de l’air, des eaux superficielles ou souterraines (nappe phréatique), avec risque d’atteinte de la faune et de la flore.
Pour les biens :
Un incendie ou une explosion provoquent des destructions, des détériorations, ainsi que des dommages aux habitations, aux ouvrages et aux cultures.
Classification
La classification et l’identification des produits
La réglementation et les mesures de sécurité mises en œuvre à l’heure actuelle permettent de limiter le risque de survenance d’un tel événement.
Une classification et une identification servent à mettre en œuvre des mesures de sécurité et de sauvegarde adaptées :
Classification des matières dangereuses
Signalisation des véhicules ou remorques transportant des matières dangereuses
Signalisation générale de T.M.D. :
Plaques oranges réfléchissantes (dimension de 40 cm par 30 cm), placées à l’avant et à l’arrière, ou sur les côtés du moyen de transport. |
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ou | |
Plaques oranges réfléchissantes indiquant le code matière et le code danger. Elle permet de connaître rapidement les principaux dangers présentés par la matière transportée. Le numéro d’identification du danger (code danger) est situé dans la moitié supérieure du panneau. Le numéro d’immatriculation de la matière (code ONU) est situé dans la moitié inférieure du panneau. |
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Le Code danger :
Symboles représentant le danger prépondérant :
Les plaques d’identification sont complétées par des plaques symbolisant le(s) danger(s) prépondérant(s) :
Que faire ?
Que faire ?
Chaque année, plusieurs millions de tonnes de matières dangereuses sont transportées en France. Les processus accidentels ont pour origine soit une explosion, soit la dérive d’un nuage toxique ou l’épandage d’un liquide toxique, soit enfin l’incendie de liquide inflammable ou de gaz combustible.
Le transport de matières dangereuses étant par définition un danger mobile, les mesures de préventions consistent à définir les zones d’intervention de part et d’autre des axes de circulation.
Que faire en cas d'accident de transport de matiéres dangereuses?
Les sirènes d'alerte de la population:
Si vous entendez les sirènes, mettez-vous à l'écoute de la radio. Observez les consignes de sécurité qui vous sont données.
L'automate d'appel de la ville de Nîmes:
Si vous recevez un message de l'automate d'appel de la ville de Nîmes, mettez-vous en sécurité et à l'écoute de la radio. Observez les consignes de sécurité qui vous sont données.
Si vous souhaitez vous inscrire sur l'automate d'appel, cliquez sur l'icone Gedicom.
La radio:
La radio est une source importante d'informations. Il est nécessaire de disposer d'un poste alimenté par des piles, utilisable en toutes circonstances.
En cas d'accident:
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